Le droit commun des contrats
Les contrats dérogatoires
Schémas & divers
Consignes au rédacteur
Clauses abusives dans les contrats conclus avec les consommateurs
Corrigés TD
Introduction
Conclusion du contrat
Exécution du contrat
Modification du contrat
Inexécution du contrat
Extinction du contrat
Contentieux du contrat
Le contrat commercial
Le contrat administratif
Le contrat international
Le juge et le contrat
Définitions
La responsabilité
La responsabilité civile contractuelle
Le contrat dans le Code civil
Conditions de validité des contrats
La volonté dans le contrat
La capacité de contracter
L'objet du contrat
La cause dans les contrats
Sanctions de l'inobersvation des conditions de validité du contrat
L'exécution du contrat
L'inexécution du contrat
Comment se dégager d'un contrat ?
L'anéantissement du contrat
Les modifications du contrat
Le contrat écrit
Les actes juridiques
La gestion d'affaires
Le paiement
L'ordre public
L'arbitrage et le contrat
polycopies - janvier 2004 - Mise à jour le 06/02/05